Mentions légales
Jérémy COURRÈGE – J.C Décor. Entreprise spécialisée dans les travaux de décoration et de peinture • Dirigeant : Jérémy COURREGE, 2 rue Erik satie 37100 TOURS • Téléphone : 06 24 41 63 34 • SIRET 8491140950001 • Numéro de TVA intracommunautaire : FR77849114095.
Éditeur(s) du site
Jérémy COURREGES • Téléphone 06 24 41 63 34 • 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie • Forme juridique Entrepreneur individuel • SIRET 8491140950001.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la
législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété
intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf
dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de Jérémy
COURREGE. Les codes sources du site et tout le système informatique qui
permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété
exclusive de la société webnode.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou
représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique
ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf
autorisation expresse de la société webnode.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d'autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Jérémy COURREGES et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L'éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L'utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site https: www.j-c-decor-pyb63l.webnode.fr est régi par la loi française.
Règlement général sur la protection des données
Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Jérémy COURREGES pour gestion des clients. La base légale du traitement est une obligation légale.
Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Jérémy COURREGES Les données sont conservées pendant 6 mois par le responsable du traitement.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données ; Vous pouvez également vous opposer au traitement de vos données ; Vous pouvez également exercer votre droit à la portabilité de vos données.
Consultez le site cnil.fr pour plus d'informations sur vos droits.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le cas échéant, le service chargé de l'exercice de ces droits : courregesjeremy@hotmail.fr.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNI